Conditions générales de ventes et informations légales

I - Champ d'application

Le site Le Prestige-referencement.com offre à son utilisateur, en accès gratuit sur Internet, l'accès à ses prestations disponibles au moment de sa connexion.
Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des produits commercialisés et prestations de services fournis par Prestige-referencement.com, que ceux-ci soient achetés à l'unité, par pack ou abonnement.
En achetant les produits en ligne, en utilisant les services offerts, le client déclare utiliser les services de Prestige-referencement.com en accord avec le droit applicable et les conditions générales suivantes.

MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES CI-APRÈS.

 

II - Conditions d'utilisation

Sur Internet : www.Prestige-referencement.com
1- Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au moment de la procédure d'achat en ligne. Prestige-referencement.com se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige de paiement sans que celui-ci puisse réclamer une quelconque indemnité à quelque titre que ce soit.

2- La validation par le Client de sa commande, vaut acceptation des présentes Conditions générales pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par Prestige-referencement.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Prestige-referencement.com et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

III - Paiement et conditions de paiement
 
1- Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.
 Prestige-referencement.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les produits sont toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
 

2- Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue par cartes bancaires : toutes les cartes bancaires suivantes : CB / Eurocard / Mastercard et Visa internationales.
Le prix proposé devra être payé automatiquement par carte de crédit selon la procédure de paiement décrite lors du processus d'enregistrement. Le paiement par chèque est disponible pour les entreprises ainsi que le virement bancaire. Le client est d'accord pour payer l'intégralité du prix et des charges afférentes au produit acheté, y compris les taxes.  Prestige-referencement.com peut modifier le prix après en avoir avisé le client.
Les services proposés par  Prestige-referencement.com sont payants.
Le client est seul responsable du paiement effectif du produit acheté. SEUL L'UTILISATEUR EST RESPONSABLE DU PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE DU SERVICE PROPOSÉ.  Prestige-referencement.com N'EST PAS RESPONSABLE DES PROBLÈMES DE PAIEMENT LIÉS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE.

3. Sécurisation des paiements
Le site  Prestige-referencement.com fait l'objet d'un système de sécurisation :
Un procédé de cryptage SSL a été adopté ;  Prestige-referencement.com a également renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Pour augmenter la sécurisation des paiements, le numéro de contrôle vous est demandé lors de vos achats en ligne sur  Prestige-referencement.com.
Le numéro de contrôle, composé de 3 chiffres, figure au dos de votre carte bancaire.

IV - Disponibilité
 

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site.
Lorsqu'un utilisateur bénéficie de conditions particulières grâce à un partenaire de  Prestige-referencement.com, celles-ci ne peuvent être cumulées avec d'autres conditions particulières offertes sur le site ou par un autre partenaire de  Prestige-referencement.com.
 

V - Service clientèle 

Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition.


VI - Informations confidentielles
 

Prestige-referencement.com s'engage à ce que toutes les informations qu'il recueille concernant l'utilisation par le client du service de commerce électronique afin d'acheter ou d'obtenir un produit de  Prestige-referencement.com permettant d'identifier ce dernier soient considérées comme des informations confidentielles de  Prestige-referencement.com. Nonobstant ce qui précède, il pourra divulguer des statistiques globales et des informations démographiques générales relatives au client et à ses activités, qui n'identifient pas les produits ou les sites Web de  Prestige-referencement.com ou n'y font pas référence, ou qui n'utilisent ni ne se réfèrent autrement à une marque, à un nom commercial ou un logo de  Prestige-referencement.com.
 

VII - Protection de la vie privée
 

 Prestige-referencement.com, respecte la vie privée de ses utilisateurs et clients et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.
 Prestige-referencement.com s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que le client lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées qu'à des fins de transaction. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.
Le client a la possibilité de refuser de recevoir des messages promotionnels des partenaires commerciaux de  Prestige-referencement.com, lors de son inscription, de son abonnement ou, une fois inscrit ou abonné, en modifiant ses informations personnelles en ligne, par e-mail: contact.
 Prestige-referencement.com se réserve le droit d'informer par e-mail ses clients de l'évolution de ses propres services ou offres commerciales.
Le client a la possibilité de supprimer son inscription. Aucune information personnelle concernant le client ne sera alors conservée par  Prestige-referencement.com.

Le client s'oblige à n'employer les informations ainsi obtenues qu'à des fins licites, conformément à la législation en vigueur, et à respecter les conditions générales ci-énoncées ou toute autre indication donnée dans le cadre des présentes conditions générales.
 Prestige-referencement.com rappelle que les informations destinées au client ne doivent pas être divulguées à un tiers. Le client sera tenu responsable pour toute utilisation sans autorisation de ces informations confidentielles dont il aura été la cause.
 Prestige-referencement.com utilise les informations sur la personne du client, qui ont été prélevées et traitées dans le cadre de son inscription et qui sont nécessaires à la réalisation des services proposés par  Prestige-referencement.com. Au cas où les dispositions légales imposeraient l'accord spécifique du client pour la communication de données précises, ce dernier pourra, au cours de son inscription, en cliquant sur le bouton correspondant pour le désactiver, refuser de donner son accord. L'accord donné par le client peut être à tout moment révoqué par l'envoi d'un courrier électronique au service Clientèle.
 

VIII - Propriété intellectuelle
 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site  Prestige-referencement.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est permise l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Il est cependant interdit au client, en dehors de cet usage, de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres les informations présentes sur le site  Prestige-referencement.com. En conséquence, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable de  Prestige-referencement.com. Toute reproduction totale ou partielle du  sites  Prestige-referencement.com est strictement interdite.


IX - Garanties - responsabilité limitée
 

Le client utilise les services de  Prestige-referencement.com à ses risques et périls.  Prestige-referencement.com ne peut garantir en aucun cas que les services proposés ne subiront aucune interruption. L'obligation de fourniture de  Prestige-referencement.com se limite à une obligation de moyen.
De même, les informations que le client obtient dans le cadre des services proposés par  Prestige-referencement.com, que ce soit sur le site, par courrier électronique ou sous forme de message texte, ne donnent droit à aucune garantie de  Prestige-referencement.com, dans la mesure où il n'est pas le propriétaire des produits vendus.
Les articles et produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de  Prestige-referencement.com ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont achetés.


X - Liens
 

Prestige-referencement.com ou un tiers peuvent établir un lien avec d'autres sites ou sources. Prestige-referencement.com ne dispose d'aucun moyen pour contrôler ces sites et ces sources, et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes ni ne la garantit. Prestige-referencement.com ne s'approprie pas les contenus auxquels ces sites ou sources donnent accès, et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne ces contenus.
 Si toutefois, dans les pages du site Prestige-referencement.com, se trouve un lien avec une page externe dans laquelle des contenus illicites venaient à être diffusés par un tiers, Prestige-referencement.com effacera, après avoir été informé desdits contenus, le lien avec cette page.



XI - Dispositions générales
 

1- Modifications et renonciations. Prestige-referencement.com se réserve le droit de modifier les conditions générales d'utilisation. Prestige-referencement.com informera le client des modifications par courrier électronique et l'invitera à donner son accord sur les modifications.
2- Notification. Toute notification requise ou autorisée par les conditions générales devra être adressée par écrit et sera réputée suffisante à la réception, si elle est personnellement adressée par courrier, par un service de livraison en 24 heures ou par fax confirmé, ou quarante-huit (48) heures après l'envoi d'un courrier avec avis de réception (par avion en cas d'envoi à l'étranger), préaffranchi, si cette notification est envoyée au destinataire à l'adresse de ce dernier ou à son numéro de fax tels qu'indiqués sur la page de signature du contrat ou tels qu'ultérieurement modifiés par notification écrite.
3- Cession. Le client ne pourra céder à un tiers aucune information fournie dont l'utilisation est réservée à un usage strictement personnel.
4- Droit applicable. Les conditions générales, tous les actes et opérations en vertu des présentes ainsi que les droits et obligations des parties aux présentes seront régis et interprétés conformément au droit français, et les parties se rallient à la juridiction de la France.
5- Juridiction. Si les parties ne parviennent pas à régler les litiges relatifs aux conditions générales dans les quinze (15) jours suivant une notification écrite adressée par l'une des parties à l'autre concernant ledit litige, ce dernier sera réglé par le tribunal compétent.
6- Autonomie des clauses du contrat. Dans l'éventualité où l'une quelconque disposition des conditions générales serait réputée inapplicable en vertu du droit en vigueur, les parties conviennent de la renégocier en toute bonne foi afin de préserver la position économique dont elles bénéficient au plus près de celle mentionnée au titre de la disposition rendue inapplicable. Si elles ne parviennent pas à remplacer cette disposition de façon mutuellement acceptable et applicable, (i) cette disposition sera exclue des conditions générales, (ii) le reste des conditions générales seront interprétées comme si ladite disposition était exclue, (iii) le reste des conditions générales seront applicables conformément aux conditions de ce dernier.
7- Intégralité de l'accord. Les conditions générales représentent l'intégralité de l'accord passé entre le client et Prestige-referencement.com relatif à l'objet y visé.
8- Force majeure. Prestige-referencement.com et aucune partie tierce participant à la fourniture du service ne seront tenus responsables en cas de défaillance ou de retard dans l'exécution de leurs obligations au titre des conditions générales, résultant de causes indépendantes de leur volonté, à l'inclusion et sans limitation aucune de cas de force majeure, actes des autorités civiles ou militaires, incendies, inondations, séismes, émeutes, guerres, actes de sabotage, défaillances de réseaux, erreurs de codage de fichiers électroniques, limites de logiciels ou incapacité d'obtenir des services de télécommunication ou mesures gouvernementales, pour autant, toutefois, que les parties concernées prennent toutes dispositions raisonnables afin d'atténuer les effets résultant desdites situations.
9- Base de négociation. Le client et Prestige-referencement.com reconnaissent et conviennent que les exclusions de garantie ainsi que les limitations de responsabilité et de recours figurant dans les Conditions générales sont tangibles, constituent les bases des Conditions générales.
10- Définitions
"Le client" désigne une personne physique qui s'inscrit auprès de Prestige-referencement.com dans le but d'acquérir des produits offerts par Prestige-referencement.com.
"Informations personnelles relatives à un client" désigne le nom, l'adresse de courrier électronique, le nom de la société et l'adresse de facturation (dans la mesure où Prestige-referencement.com recueille ces informations) d'un client.
"Fournisseurs d'informations" désigne le tiers fournissant les informations contenues dans les services de Prestige-referencement.com.
"Informations" désigne le textes et les images.
"Prix" désigne le prix d'achat du produit.

XII - Liste des formules

- gratuit : commande
scriptzone-fr
grocodile
monref
annuairesite
leadannuaire
billet-avion-direct
annuaire2site
liberte-fr
annuaire1
annuere
kalikoo
annuaire-du-telechargement
kalikoo
france-annuaire
fun-annuaire
annuaire-2006
dominoo
monannuaire
wooaf
webqui
wiskoki
annuaire-libre
webannuaire
tribords
kibannuaire
annunet
ro.web-panda
yahoo
msn live
google

- allopass : commande
gratuit
scriptzone-fr
grocodile
monref
annuairesite
leadannuaire
billet-avion-direct
annuaire2site
liberte-fr
annuaire1
euroxtasy
annuere
kalikoo
annuaire-du-telechargement
kalikoo
france-annuaire
fun-annuaire
annuaire-2006
dominoo
65r
monannuaire
wooaf
webqui
wiskoki
annuaire-libre
webannuaire
tribords
kibannuaire
annunet
ro.web-panda
yahoo
msn live
google

- prestige 600 : commande
Soumission 50 annuaires et moteurs
Référencement 50 annuaires indexurls
Référencement 50 annuaires lien-dur.com
Référencement 50 annuaires lien-annuaires.com
Référencement 50 annuaires indexlien.com
Référencement 50 annuaires links-annuaire.com
Référencement 50 annuaires cacouterien.com
Référencement 50 annuaires e-referenceur.com
Référencement 50 annuaires referencement-facile.net
Référencement 50 annuaires x-annuaires.com
Référencement 50 annuaires deboref
Référencement 50 annuaires ref-urls.com

- prestige 1200 : commande
Soumission 50 annuaires et moteurs
Référencement 150 annuaires indexurls
Référencement 100 annuaires lien-dur.com
Référencement 100 annuaires lien-annuaires.com
Référencement 100 annuaires indexlien.com
Référencement 100 annuaires links-annuaire.com
Référencement 150 annuaires cacouterien.com
Référencement 100 annuaires e-referenceur.com
Référencement 50 annuaires referencement-facile.net
Référencement 100 annuaires x-annuaires.com
Référencement 100 annuaires deboref
Référencement 100 annuaires ref-urls.com

- prestige 2750 :bientot
Soumission 100 annuaires et moteurs
Référencement 300 annuaires indexurls
Référencement 300 annuaires lien-dur.com
Référencement 300 annuaires lien-annuaires.com
Référencement 300 annuaires indexlien.com
Référencement 300 annuaires links-annuaire.com
Référencement 200 annuaires cacouterien.com
Référencement 300 annuaires e-referenceur.com
Référencement 100 annuaires referencement-facile.net
Référencement 200 annuaires x-annuaires.com
Référencement 200 annuaires deboref
Référencement 150 annuaires ref-urls.com

- prestige 3700 : bientot
Soumission 400 annuaires et moteurs
Référencement 300 annuaires indexurls
Référencement 200 annuaires indexlien.com
Référencement 200 annuaires links-annuaire.com
Référencement 100 annuaires cacouterien.com
Référencement 200 annuaires e-referenceur.com
Référencement 100 annuaires referencement-facile.net
Référencement 200 annuaires x-annuaires.com
Référencement 200 annuaires deboref
Référencement 800 annuaires refannuaire.com
Référencement 900 annuaires maxibottin.com
Référencement 300 annuaires maxannuaire.com

- prestige 6300 : bientot
Soumission 450 annuaires et moteurs
Référencement 600 annuaires indexurls
Référencement 400 annuaires lien-dur.com
Référencement 400 annuaires lien-annuaires.com
Référencement 300 annuaires indexlien.com
Référencement 300 annuaires links-annuaire.com
Référencement 300 annuaires cacouterien.com
Référencement 300 annuaires e-referenceur.com
Référencement 150 annuaires referencement-facile.net
Référencement 300 annuaires x-annuaires.com
Référencement 200 annuaires deboref
Référencement 100 annuaires ref-urls.com
Référencement 500 annuaires tootisy.com
Référencement 800 annuaires refannuaire.com
Référencement 900 annuaires maxibottin.com
Référencement 300 annuaires maxannuaire.com

- prestige 11 000 : bientot
Soumission 450 annuaires et moteurs
Référencement 1300 annuaires indexurls
Référencement 900 annuaires lien-dur.com
Référencement 900 annuaires lien-annuaires.com
Référencement 900 annuaires indexlien.com
Référencement 600 annuaires links-annuaire.com
Référencement 800 annuaires cacouterien.com
Référencement 400 annuaires e-referenceur.com
Référencement 250 annuaires referencement-facile.net
Référencement 600 annuaires x-annuaires.com
Référencement 500 annuaires deboref
Référencement 100 annuaires ref-urls.com
Référencement 500 annuaires tootisy.com
Référencement 800 annuaires refannuaire.com
Référencement 900 annuaires maxibottin.com
Référencement 300 annuaires maxannuaire.com
Référencement 150 annuaires hrefsite.com
Référencement 800 annuaires zannuaire.com
Référencement 150 annuaires ref3w.com

- adulte gratuit : commande
gratuit
scriptzone-fr
grocodile
monref
annuairesite
leadannuaire
billet-avion-direct
annuaire2site
liberte-fr
annuaire1
euroxtasy
annuere
kalikoo
annuaire-du-telechargement
kalikoo
france-annuaire
fun-annuaire
annuaire-2006
dominoo
65r
monannuaire
wooaf
webqui
wiskoki
annuaire-libre
webannuaire
tribords
kibannuaire
annunet
ro.web-panda
yahoo
msn live
google

- adulte allopass : commande
gratuit
scriptzone-fr
grocodile
monref
annuairesite
leadannuaire
billet-avion-direct
annuaire2site
liberte-fr
annuaire1
euroxtasy
annuere
kalikoo
annuaire-du-telechargement
kalikoo
france-annuaire
fun-annuaire
annuaire-2006
dominoo
65r
monannuaire
wooaf
webqui
wiskoki
annuaire-libre
webannuaire
tribords
kibannuaire
annunet
ro.web-panda
yahoo
msn live
google

- adulte 500 : commande
Soumission 50 annuaires et moteurs
Référencement 50 annuaires lien-annuaires.com
Référencement 50 annuaires links-annuaire.com
Référencement 50 annuaires e-referenceur.com
Référencement 50 annuaires x-annuaires.com
Référencement 50 annuaires deboref
Référencement 50 annuaires onveutdusexe.com
Référencement 50 annuaires mission-porno.com
Référencement 50 annuaires plein-sexe.com
Référencement 50 annuaires pack-sexe.com

- adulte 1000 : commande
Soumission 50 annuaires et moteurs
Référencement 100 annuaires links-annuaire.com
Référencement 100 annuaires e-referenceur.com
Référencement 50 annuaires x-annuaires.com
Référencement 100 annuaires deboref
Référencement 100 annuaires ref-urls.com
Référencement 100 annuaires onveutdusexe.com
Référencement 100 annuaires mission-porno.com
Référencement 100 annuaires plein-sexe.com
Référencement 200 annuaires pack-sexe.com

- adulte 2500 : bientot
Soumission 50 annuaires et moteurs
Référencement 200 annuaires lien-dur.com
Référencement 200 annuaires lien-annuaires.com
Référencement 200 annuaires indexlien.com
Référencement 150 annuaires links-annuaire.com
Référencement 100 annuaires cacouterien.com
Référencement 200 annuaires e-referenceur.com
Référencement 100 annuaires referencement-facile.net
Référencement 100 annuaires x-annuaires.com
Référencement 200 annuaires deboref
Référencement 100 annuaires ref-urls.com
Référencement 200 annuaires onveutdusexe.com
Référencement 200 annuaires mission-porno.com
Référencement 200 annuaires plein-sexe.com
Référencement 300 annuaires pack-sexe.com

- adulte 3000 : bientot
Soumission 50 annuaires et moteurs
Référencement 100 annuaires links-annuaire.com
Référencement 100 annuaires cacouterien.com
Référencement 100 annuaires e-referenceur.com
Référencement 50 annuaires x-annuaires.com
Référencement 100 annuaires deboref
Référencement 100 annuaires ref-urls.com
Référencement 650 annuaires refannuaire.com
Référencement 550 annuaires maxibottin.com
Référencement 250 annuaires maxannuaire.com
Référencement 200 annuaires onveutdusexe.com
Référencement 100 annuaires mission-porno.com
Référencement 200 annuaires plein-sexe.com
Référencement 300 annuaires pack-sexe.com
Référencement 250 annuaires sexyref.com

- adulte 5500 : bientot
Soumission 50 annuaires et moteurs
Référencement 300 annuaires lien-dur.com
Référencement 300 annuaires lien-annuaires.com
Référencement 300 annuaires indexlien.com
Référencement 400 annuaires links-annuaire.com
Référencement 300 annuaires cacouterien.com
Référencement 300 annuaires e-referenceur.com
Référencement 100 annuaires x-annuaires.com
Référencement 300 annuaires deboref
Référencement 150 annuaires ref-urls.com
Référencement 650 annuaires refannuaire.com
Référencement 550 annuaires maxibottin.com
Référencement 250 annuaires maxannuaire.com
Référencement 300 annuaires onveutdusexe.com
Référencement 300 annuaires mission-porno.com
Référencement 400 annuaires plein-sexe.com
Référencement 400 annuaires pack-sexe.com
Référencement 250 annuaires sexyref.com

- adulte 10 000 : bientot
Soumission 50 annuaires et moteurs
Référencement 900 annuaires lien-dur.com
Référencement 950 annuaires lien-annuaires.com
Référencement 900 annuaires indexlien.com
Référencement 600 annuaires links-annuaire.com
Référencement 600 annuaires cacouterien.com
Référencement 450 annuaires e-referenceur.com
Référencement 250 annuaires referencement-facile.net
Référencement 100 annuaires x-annuaires.com
Référencement 500 annuaires deboref
Référencement 150 annuaires ref-urls.com
Référencement 650 annuaires refannuaire.com
Référencement 550 annuaires maxibottin.com
Référencement 250 annuaires maxannuaire.com
Référencement 150 annuaires hrefsite.com
Référencement 800 annuaires zannuaire.com
Référencement 150 annuaires ref3w.com
Référencement 400 annuaires onveutdusexe.com
Référencement 500 annuaires mission-porno.com
Référencement 520 annuaires plein-sexe.com
Référencement 380 annuaires pack-sexe.com
Référencement 250 annuaires sexyref.com

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